Jus Délice

Publication Director

Jean-Paul CASSIN
Jusdelice SA
Route de Gbatope
TSEVIE
TOGO
www.jusdelice.com

Intellectual Property

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction, adaptation et/ou traduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu'il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du Directeur de la publication.
L'équipe éditoriale se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site et de ces mentions légales à tout moment et ceci sans préavis.

Website Hoster

OVH, 2 rue Kellermann
59100 Roubaix, France

Website Creator

PC-Breizh, 12 Touche Ronde
35340 La Bouëxière, France